C.L.S.H (Centre de loisirs)

ARTICLE 1  : FONCTIONNEMENT
Le centre de Payns accueille les enfants scolarisés.

* PÉRISCOLAIRE
Accueil du matin : 7h30 à 8h50.
Accueil du midi : 12h à 12h30, de 13h à 13h20, accueil gratuit pour les enfants qui ne déjeunent pas au restaurant scolaire dont les deux parents travaillent.
Accueil du soir : de 16h30 à 18h30 du lundi, mardi, jeudi, et 18h le vendredi. Pour les enfants de l’école primaire qui reviennent au centre, retour avec une animatrice à l’accueil du soir :
à 16h30 ou 17h30 le lundi et jeudi
à 15h le mardi et le vendredi
Le mardi, le retour de l’école primaire sera effectué par l’institutrice Bérengère ERLER à 16h30.
Les enfants, dont le dossier d’inscription annuel (2014-2015) ne sera pas rempli, ne pourront pas être pris en charge par les animatrices de l’accueil de loisirs.

* RESTAURANT SCOLAIRE
Les enfants inscrits sont accueillis de 12h à 13h20. Les enfants de 3 ans révolus peuvent fréquenter le restaurant scolaire. Les enfants de moins de 3 ans ne peuvent profiter que de l’accueil gratuit du midi (12h à 12h30 et de 13h à 13h20) dont les deux parents travaillent.

* MERCREDI
Les enfants sont accueillis à l’accueil de loisirs de Payns.
Il est ouvert tous les mercredis après-midi après l’école de 12h00 à 18h30, possibilité de restauration.
Les accueils du midi sont faits pour les enfants dont les deux parents travaillent.

* VACANCES SCOLAIRES
L’accueil collectif est ouvert pendant les vacances scolaires de février, avril, juillet, dernière semaine d’août, octobre,1 semaine à Nöel. Journée complète de 9h à 17h et également en ½ journées. Les enfants ne déjeunant pas sur place doivent impérativement réintégrer les locaux pour 14h. Un accueil gratuit de 12h à 12h30 et de 13h à 13h30 est fait pour les enfants dont les parents travaillent. L’enfant peut être repris à partir de 13h30 pour les enfants inscrits en demi-journée.

L’accueil de loisirs accueille en sorties prioritairement les enfants qui fréquentent quotidiennement le centre pendant les vacances scolaires et non ceux qui sont inscrits que pour les sorties. Possibilité d’annuler l’inscription des enfants 1 semaine avant la date des vacances, sous peine de facturation.

ARTICLE 2 : INSCRIPTIONS
* PÉRISCOLAIRE
L’inscription doit se faire à l’avance auprès de la directrice. Le dossier est à renouveler chaque année.

* RESTAURANT SCOLAIRE
Tout enfant devant fréquenter le restaurant scolaire même occasionnellement doit être impérativement inscrit.
Pour les présences et les annulations des repas prévenir la directrice la veille avant 9 h 45.

* MERCREDI
Une fiche navette pour les inscriptions des mercredis est transmise aux enfants concernés tous les 2 mois.

* VACANCES SCOLAIRES
Les inscriptions sont reçues pendant la semaine de permanence, effectuée par la directrice à l’accueil de loisirs. Document transmis dans les cahiers de liaison des écoles. Les parents devront respecter la permanence sous peine de se voir refuser leur(s) enfant(s) si l’effectif est déjà complet.

ARTICLE 3 : ACTIVITES PERISCOLAIRES
La commune de Payns est, depuis 1 an, passée au nouveaux rythmes scolaires.
Pour cette année, à part les nouveaux horaires, le fonctionnement des activités est également modifié.

* INSCRIPTIONS
La fiche d’inscription sera transmise dans le cahier de liaison de l’accueil de loisirs. Il y en aura 1 par famille. Le cahier, avec la fiche transmise, seront à rendre dans la semaine qui suit la distribution.

* HORAIRES
Elles auront lieu le mardi et le vendredi de 15h à 16h30

* FREQUENCE
L’inscription sera pour chaque période qui se composera de 7 semaines. Il ne sera pas possible de changer de projet en cours de période.

* REGLEMENT
Un règlement vous est transmis ci-joint et est à signer de votre part.

ARTICLE 4 : ABSENCE
Toute absence doit être signalée 48h à l’avance. Seules les absences pour raison médicale seront prises en compte et déduites de la facturation, sur production d’un certificat médical remis à la directrice dans les 48h. Celle-ci doit toutefois être signalée sans délai.

ARTICLE 5 : ACTIVITES EXTERIEURES
* VACANCES SCOLAIRES
La directrice et l’équipe d’animation sont susceptibles d’organiser des activités extérieures (piscine, camping, etc…) et d’exiger le trousseau et le matériel nécessaire. Une participation sera facturée aux familles pour chaque enfant, relativement à ces activités, le reste étant à la charge de la commune.

ARTICLE 6 : NON PAIEMENT
Dans un premier temps le non-paiement des factures, sera suivi par un rappel trimestriel.
Le non-paiement de chaque prestation facturée impliquera un recours au contentieux pour sa mise en recouvrement et pourra entraîner une exclusion temporaire, voire définitive, de l’enfant.

ARTICLE 7 : ASSURANCE
La commune de Payns souscrit un contrat d’assurance “responsabilité civile”. Il est vivement conseillé aux parents de souscrire un contrat indépendant si l’enfant n’est pas déjà couvert.

ARTICLE 8 : ATTESTATION DE PRESENCE
Les éventuelles attestations de présence des enfants au centre de loisirs seront demandées au secrétariat de mairie et délivrées après réception du paiement.

ARTICLE 9 : PAIEMENT
* MERCREDI ET VACANCES SCOLAIRES
Pour les familles bénéficiant de bons vacances de la Caisse d’Allocations Familiales, il convient de les présenter en mairie dès que possible pour qu’ils soient pris en compte au moment de la facturation. Le bon CAF présenté après facturation ne pourra être déduit. Les parents sont invités à déposer, sans délai, au secrétariat de mairie, les justificatifs d’une éventuelle participation financière (comité d’entreprise, caisse d’allocations familiales) à déduire de la participation restant à leur charge.
TOUT DEPASSEMENT D’HORAIRES SERA SANCTIONNE DE 10€.
Une facture sera établie chaque fin de mois, le règlement devra être effectué auprès de la mairie, à l’ordre du trésor public. La somme due pourra être réglée indifféremment en espèces, chèque ou chèque vacances auprès de la mairie.

Pour les familles ayant : Revenus imposables 880 €
12X nombre de parts
le tarif appliqué est le suivant : 12 x nombre de parts
Tarif à la demi-journée (le mercredi et vacances scolaires) :
Pour un enfant : 4 €
A partir de deux enfants : 6.70 €
Tarif semaine :
Pour un enfant : 33 €
A partir de deux enfants : 59€
Restaurant scolaire :
Pour un enfant : 4 € le repas
A partir de deux enfants : 3.50 € le repas
Le tarif des activités et du périscolaire est fixé à 1.40 € l’heure.
Ces tarifs sont majorés de 30 % pour les enfants extérieurs à PAYNS et non scolarisés à PAYNS
Les familles devront être à jour dans le règlement des factures de l’année scolaire 2013-2014 au moment où ils inscriront leurs enfants pour l’année 2014-2015.

RAPPEL :
Les enfants qui n’ont aucune fiche d’inscription à l’accueil de loisirs et qui sont scolarisés à l’école primaire ne pourront être repris par les animatrices, la responsabilité de ces dernières étant engagée dans ce cas.
Présentation
Le centre de loisirs sans Hébergement est un centre rural accueillant entre 25 et 70 enfants âgés de 3 à 12 ans. Il est situé à côté de l’école maternelle et se compose d’une grande salle d’activité, d’une cour et de différents jeux de société et jeux d’extérieurs.
TARIFS Pour les familles ayant : revenu imposable /12 x nbre de parts inférieur à 88O euros
Tarif à la demi-heure : 0.70 € pour le périscolaire
Tarif à la demi-journée (mercredi et vacances scolaires) :
pour un enfant : 4€
A partir de 2 enfants : 6.70 €
Tarif semaine :
Pour un enfant : 33 €
A partir de 2 enfants : 59 €
Restaurant scolaire :
Pour un enfant : 4 €
A partir de 2 enfants : 3.50 €